LME (Loi de modernisation de l'économie)

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LME (Loi de modernisation de l'économie)

 

Le vote de la Loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie pour la passation des marchés publics de haute technologie avec les petites et moyennes entreprises...

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Date: 2017-04-02 04:31:58
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RTE (entreprise) — Wikipédia

10 février 2000

[14] , un organisme de régulation indépendant des acteurs de marché, la CRE qui contrôle le fonctionnement du marché. Elle contrôle le programme d'investissement du GRT de l'électricité. En 2015, le montant des investissements s'élevait à 1 549 MEUR. Le coût de transport d'électricité représente environ 7,5% de la facture d'électricité du client domestique.

le...

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Date: 2017-03-27 13:43:52
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Date: 2017-04-01 12:48:28
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Ville de Dieppe - Grands projets urbains - Dieppe Sud

La Zac Dieppe Sud couvre 39 hectares au sud de Dieppe, à proximité du centre ville. L'activité économique est très présente sur la zone, qui est en revanche peu habitée. En dehors du site du Val d'Arquet, sur le plateau Est,Dieppe Sud représente par conséquent une opportunité unique de développer le parc de logements dans la cité d'Ango.

© Chavannes

Une zone d'activités à...

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Charles De Gaulle, paroles publiques - Allocution du ...

Médiathèque Fiche média Allocution du général de Gaulle, premier président de la Ve République

Allocution du général de Gaulle, premier président de la Ve République

28 décembre 1958

Notice

Résumé :

Après son élection, le 21 décembre 1958, en tant que Président de la République et de la Communauté, le général de Gaulle s'adresse pour la première fois à la Nation ; d'une...

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DAEC-DD : Développement durable - Etat de Fribourg

Accueil DAEC-DD

Accueil Développement durable

Un développement est dit durable s'il réussit à concilier équitablement trois aspects centraux : la responsabilité écologique, l'efficacité économique et la solidarité sociale. Un tel développement doit assurer que les besoins des générations présentes (équité intragénérationnelle) et futures (équité intergénérationnelle) soient...

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Arthur Loyd Le Havre - Conseil en immobilier d’entreprise

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La Zone Industrielle des Alizés et le Parc logistique du Hode, deux pôles d'activités en plein essor

Située à Sandouville à moins de 20 km du Havre, la zone industrielle Les Alizés fait partie des principaux pôles économiques de l'agglomération havraise. Sandouville est une commune de 800 habitants, proche des villes de Gainneville, Saint-Romain-de-Colbosc,...

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Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des ...

Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances - Titre VII : Prévention des nuisances sonores (partie réglementaire)

(JO n° 240 du 16 octobre 2007)

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Chapitre I : Lutte contre le bruit

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Sous-section 1 : Dispositions...

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Date: 2017-04-02 03:38:34
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Quels prix et primes pour mon isolation extérieure? | Solvari

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