Articles sélectionnés pour le thème : conseil regional economie d'energie
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Date: 2017-01-01 09:48:05
Site :
http://www.lesite.com
Thèmes liés : aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie / offre d'emploi economie d'energie / economie d'energie gaz de france
Les chantiers qui vont changer le visage économique du ...
1 6 41.1k
Le Maroc d'aujourd'hui, n'a que peu de choses à voir avec ce qu'il était au début des années 2000. En dix sept ans de règne du Roi Mohammed VI, le PIB a plus que doublé. Cette création de richesses a aussi permis de réduire le taux de pauvreté de moitié. Il faut dire que depuis son intronisation, SM le Roi a su écouter et intérioriser les attentes des Marocains et a fait...
Site :
http://www.challenge.ma
Thèmes liés : loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / economie d'energie dans l'industrie / potentiel d'economie d'energie dans l'industrie / economie d energie dans l industrie / loi sur l'economie d'energie dans le batiment
Loi relative à la transition énergétique pour la ...
Loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte
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La loi no 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte, aussi dite de manière abrégée « loi de transition énergétique » ou « loi sur la transition énergétique et pour la croissance...
Date: 2017-03-27 07:30:17
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Vacances nature Nontron - Séjour Dordogne & Perigord vert ...
Infos pratiques
Vacances à la campagne et écotourisme en Dordogne
Au coeur du Périgord Vert, votre Village Vacances en Dordogne vous accueille une partie de l'année. Entre gastronomie, vélo, balades, découvertes culturelles,.... la Dordogne regorge d'activités ! Alors pour avoir une petite idée de ce qui vous attend sur place, c'est par là...
Saison été 2017 : Ouvert du 1/04 au...
Site :
http://www.touristravacances.com
Thèmes liés : economie d'energie eau / economie d energie eau / developpement durable et economie d'energie / chauffage electrique economie d'energie / economie d energie chauffage electrique
Aides et subventions pour changer ses fenêtres ...
Accueil Crédits d'impôt Aides et subventions pour changer ses fenêtres
Aides et subventions pour changer ses fenêtres
Aides et subventions pour changer ses fenêtres
3.8 (76%) 5 votes
Changer ses fenêtres, opter pour un survitrage ou poser du double ou triple vitrage, cela représente un coût. Toutefois, dans le cadre de travaux visant à une meilleure performance énergétique, des aides...
Site :
http://www.bienchoisir.fr
Thèmes liés : aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie / subvention de l'anah pour des travaux d'amelioration de l'habitat / aide de l'anah pour double vitrage
N° 3518 - Rapport d'enquête de M. Yanick Paternotte sur la ...
I.-- UN CONTEXTE POTENTIELLEMENT FAVORABLE AU DÉVELOPPEMENT DES INDUSTRIES FERROVIAIRES 13
A.-- LA CROISSANCE DU MARCHÉ MONDIAL 13
1. La conjonction de plusieurs facteurs structurels 13
a) Un attrait pour les transports non polluants 13
b) Le coût de l'énergie 15
c) Une urbanisation croissante 16
d) Une mobilité accrue 17
e) La libéralisation des services de transports ferrés...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : formation economie d'energie dans l'industrie / economie d'energie dans l'industrie / potentiel d'economie d'energie dans l'industrie / economie d energie dans l industrie / agence francaise pour l economie de l energie
Chauffe-eau solaire — Wikipédia
Un chauffe-eau solaire est un système technique sensible. Outre les raccordements techniques, la configuration et la mise en oeuvre, l'exposition des panneaux doit être bien étudiée pour maximiser le rendement.
L'orientation doit maximiser l'exposition au soleil, être vers le Sud dans l'hémisphère Nord (et inversement), au moins entre sud ouest et sud est. L'inclinaison est aussi...
Date: 2017-03-26 23:55:27
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : economie d'energie chauffe eau solaire / aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie / economie d'energie credit impot
La nouvelle LOI ALUR du 24 mars 2014 en ce qui concerne ...
La nouvelle LOI ALUR du 24 mars 2014 en ce qui concerne les copropriétés
25/02/14 o Dans la catégorie actualités , règlementation
Prévenir et prendre en charge la dégradation des copropriétés, mieux connaitre les copropriétés,créer un registre d'immatriculation
Il n'existe pas de système de collecte nationale des données relatives aux copropriétés. En la matière, les...
Site :
http://ecocopro.com
Thèmes liés : loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie
Assemblée nationale - Economie : croissance, activité et ...
Pouvoir donné aux maires d'autoriser le travail dans les commerces jusqu'à douze dimanches par an.
Chapitre 2 : Droit du travail
Article 83
Réforme de la justice prud'homale.
Article 85
Habilitation à légiférer par ordonnances pour renforcer le rôle de surveillance et de sanction du système de l'inspection du travail.
Article 95
Renforcement des sanctions administratives en matière de...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / aide de l'etat pour travaux economie d'energie / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie
Agence de l'énergie spécialiste de l'isolation et du bilan ...
L'Agence de l'Energie vue sur
Isolation des combles
Isolation des combles Narbonne et sa zone d'intervention
ACTUALITÉS = ECO-CHEQUE DE 1 500 EUR
Dans le cadre du Plan Régional "Midi-Pyrénées Energie 2011-2020" du Plan Climat Energie, le Conseil Départemental Midi-Pyréneés avait mis en place un dispositif unique d'aide financière aux ménages les plus modestes en matière d'amélioration...
Site :
http://www.agence-de-lenergie.com
Thèmes liés : aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie / economie de l'energie / economie de l energie
MAROC : un pays en voie de développement durable ...
Revue de presse
Le Roi vert
« Le Maroc s'est engagé sous le règne de SM le Roi Mohammed VI dans une démarche environnementale volontariste dans tous les secteurs à travers notamment l'adoption d'une approche partenariale associant tous les acteurs économiques et sociaux et une approche pragmatique avec des programmes ambitieux et réalistes. »
Présentée avec sa dimension sociétale,...
Date: 2017-04-02 00:29:27
Site :
http://cdurable.info
Thèmes liés : formation economie d'energie dans l'industrie / economie d'energie dans l'industrie / aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie
Portefeuille d'entreprises innovantes - Truffle Capital
Portefeuille
Truffle Capital développe son expertise depuis 2001 sur deux secteurs d'activité :
Les Sciences de la vie (les vaccins et médicaments thérapeutiques, les dispositifs médicaux et la chimie verte) et
Les Technologies de l'information (software as a service, fintech, plateformes internet et mobile).
2 B Energy
Fondée en 2007, 2-B Energy est spécialisée dans la conception et...
Site :
http://www.truffle.com
Thèmes liés : societe conseil economie d'energie / pret economie d'energie societe generale / conseil en economie d'energie entreprise / economie d energie societe / edf economie d'energie entreprise
La loi de transition énergétique débarque à l'Assemblée ...
le 01/10/2014 à 06:01
Désolé, cette vidéo n'est pas disponible sur votre mobile
VID�?O - C'est ce mercredi que débute l'examen à l'Assemblée du projet de loi défendu par la ministre de l'Ecologie Ségolène Royal. Du plafonnement de la capacité nucléaire à la rénovation des immeubles, les mesures prévues promettent des discussions houleuses.
La ministre de l'�?cologie et de...
Site :
http://www.lefigaro.fr
Thèmes liés : loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / prime de l'etat pour economie d'energie 2014 / prime de l'etat pour economie d'energie 2015 / pret a taux zero economie d'energie 2012
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Titre Ier. - [ 1 Définitions générales] 1
----------
(1)
2013-11-07/33, art. 2, 006; En vigueur : 12-12-2013 (voir AR 2013-12-08/01 , art. 5)>
Art. I.1 . [ 1 Sauf disposition contraire prévue au titre 2, pour l'application du présent Code, on entend par :
1° entreprise : toute personne physique ou personne morale poursuivant de manière durable un but économique, y...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : prime de l'etat pour economie d'energie 2014 / aide de l'etat pour travaux economie d'energie / loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / prime pour l economie d energie carrefour
Conduit de lumière — Wikipédia
La diffusion de la lumière[ modifier | modifier le code ]
La lumière est ensuite diffusée dans toute la pièce grâce à un diffuseur conçu pour le confort visuel et homogénéiser la diffusion. Le diffuseur doit être placé au plafond , au centre de la surface à éclairer. Aujourd'hui certaines lentilles hautement performantes permettent une conservation optimum de la qualité de la...
Date: 2017-03-27 02:04:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : economie d'energie dans l'eclairage public / economie d'energie pour l'eclairage / certificat d'economie d'energie eclairage public / certificat d'economie d'energie eclairage / eclairage exterieur economie d'energie
Ovalie construction | CONSTRUCTEUR MAISONS INDIVIDUELLES ...
Contact
Bienvenue chez OVALIE CONSTRUCTION
Vous souhaitez matérialiser votre projet d'habitat en faisant appel à une équipe de professionnels ? Avec ses services complets et ses spécialistes du logement, OVALIE CONSTRUCTION vous conseillera à chaque étape de votre projet. Nous vous invitons à découvrir notre entreprise et nos prestations sur notre site, n'hésitez pas à nous...
Site :
http://www.ovalie-construction.fr
Thèmes liés : economie d'energie maison individuelle / bureau d'etude economie d'energie / constructeur maison economie d'energie / faire des economies d energie a la maison / faire des economies d'energie a la maison
RNCREQ - Accueil
GUIDE DES ÉNERGIES RENOUVELABLES
Chalets et autres lieux de villégiature
Le Guide des énergies renouvelables pour les chalets et lieux de villégiature est un outil de référence unique destiné aux propriétaires et aux gestionnaires d'habitations qui ne sont pas raccordées au réseau public d'électricité. Pour comprendre le fonctionnement de base des systèmes d'énergie renouvelable,...
Site :
http://rncreq.org
Thèmes liés : loi sur economie de l'energie / systeme d'economie d'energie / systeme d economie d energie / economie d'energie electricite / conseil regional economie d'energie
[Portail de l’Agriculture wallonne]
Article 1
Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
1° « ACTIVITE AGRICOLE » : La production, l'élevage ou la culture de produits agricoles ou horticoles, y compris la récolte, la traite et la détention d'animaux à des fins agricoles, ou le maintien de terres dans de bonnes conditions agricoles et environnementales ainsi que la transformation et/ou la commercialisation des...
Site :
http://agriculture.wallonie.be
Thèmes liés : formation economie d'energie dans l'industrie / economie d'energie dans l'industrie / aide economie d'energie total / aide de l'etat pour travaux economie d'energie / loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments
formation dessinateur bureau d'etudes batiment ...
En activité principale
Il réalise et met à jour selon des esquisses (plans minutes) qui lui sont fournies:
Les plans et schémas techniques liés au projet en utilisant des outils CAO ou DAO
Etablit s'il y a lieu un dossier de demande de permis de construire
Rédige les documents d'exploitation, retouche les images
Il élabore le tirage, le pliage de documents, de plans...
Il réalise les...
Date: 2017-04-02 00:15:21
Site :
http://www.apformation.com
Thèmes liés : bureau d'etude economie d'energie / aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie / economie d'energie batiment industriel
Économie du Mali — Wikipédia
(février 2013)
.
Pour l'améliorer, ajoutez des références vérifiables [ Comment faire ? ] ou le modèle {{Référence nécessaire}} sur les passages nécessitant une source.
Des prospections ont été faites à Faléa .
�?nergie[ modifier | modifier le code ]
La consommation énergétique provient en grande partie (81 %) du bois et du charbon de bois , largement devant les produits...
Date: 2017-03-26 22:12:17
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie / economie d'energie dans l'industrie / economie d energie dans l industrie
Isolation et déclaration d'impots - toutsurlisolation.com
Rampants de toiture et plafonds de combles
R >= 6.0 m2 K/W
Calorifugeage de tout ou partie d'une installation de production ou de distribution de chaleur ou d'eau chaude sanitaire
R >= 1.2 m2 K/W
*l'isolation des sols sur terre-plein n'est pas éligible au CIDD
Vous ne savez pas quelle est la résistance thermique de votre isolation ? Interrogez votre artisan : il saura vous renseigner sur...
Date: 2017-04-02 01:35:53
Site :
http://www.toutsurlisolation.com
Thèmes liés : credit impot travaux economie d'energie / credit d'impots pour travaux economie d'energie / credit d'impot economie d'energie 2012 / credit d'impot 2012 travaux d'economies d'energie / economie d'energie credit impot
Les candidats – Pour une Bretagne Sociale et écologique
Gaëlle BELLAMY-CA�?ROU Fonctionnaire territorial, Militante syndicale, Plédran, 47 ans, PCF
Gérard MAUDUIT, Ingénieur territorial retraité, Saint-Brieuc, 64 ans, Ensemble !
Jamila LOGNONE, Cadre de santé, Lanmodez, 55 ans, Citoyenne engagée dans le Front de Gauche
Didier FLAGEUL, Chauffeur-livreur, Adjoint au maire de Plérin, Plérin/Mer, 59 ans, PCF
Marie-Dominique ANGLESIO,...
Site :
http://www.front-de-gauche.bzh
Thèmes liés : prime de l'etat pour economie d'energie 2014 / formation economie d'energie dans l'industrie / prime de l'etat pour economie d'energie 2015 / economie d'energie dans l'industrie / economie d energie dans l industrie
Ville de Saint-Girons (09200) - Site officiel - Actualités
" - Plaquette proposée par le S.P.A.N.C. au format .PDF (990Ko).
Publié le 17/10/16.
Aide aux travaux d'économie d'énergie
Si vous voulez réduire vos factures d'énergie (changer la chaudière, isoler les combles...), l'État et la Communauté de Communes de l'agglomération de Saint-Girons s'engagent à vos côtés.
Vous pouvez bénéficier d'une aide financière (soumise à un plafond de...
Date: 2017-04-02 00:25:31
Site :
http://www.ville-st-girons.fr
Thèmes liés : aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie / aide pour travaux d'economie d'energie / aide financiere pour economie d'energie
Bessancourt — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : France
Bessancourt
Géolocalisation sur la carte : France
Bessancourt
Ses habitants sont appelés les Bessancourtois.
Sommaire
Localisation et communes limitrophes[ modifier | modifier le code ]
Bessancourt se situe au pied de la forêt de Montmorency , sur le versant Sud-Ouest de la butte-témoin du même nom. Originellement organisé autour d'un ruisseau (qui...
Date: 2017-03-30 09:20:27
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie / agence francaise pour l economie de l energie / aide du conseil general pour economie d'energie
Radiateur eau chaude - france-chauffage.fr
Accueil > Economie d'énergie > Radiateur eau chaude
Radiateur eau chaude
Accès rapide :
Ce qu'il faut savoir sur le radiateur à eau chaude
Le radiateur à eau chaude est un dispositif qui permet l'échange de chaleur entre deux milieux. Il a pour fonction, soit d'évacuer la chaleur d'un objet pour éviter sa surchauffe, soit de chauffer un espace ou un objet. Le radiateur opère...
Site :
http://www.france-chauffage.fr
Thèmes liés : economie d'energie eau chaude / economie d energie eau chaude / economie d'eau chaude / radiateur electrique economie d'energie pas cher / economie d'energie radiateur electrique inertie
Ville de Dieppe - Grands projets urbains - Dieppe Sud
La Zac Dieppe Sud couvre 39 hectares au sud de Dieppe, à proximité du centre ville. L'activité économique est très présente sur la zone, qui est en revanche peu habitée. En dehors du site du Val d'Arquet, sur le plateau Est,Dieppe Sud représente par conséquent une opportunité unique de développer le parc de logements dans la cité d'Ango.
© Chavannes
Une zone d'activités à...
Site :
http://www.dieppe.fr
Thèmes liés : developpement durable et economie d'energie / travaux d'economie d'energie logement / economie de l'energie cours / economie developpement durable energie et environnement / bureau d'etude economie d'energie
Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des ...
Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances - Titre VII : Prévention des nuisances sonores (partie réglementaire)
(JO n° 240 du 16 octobre 2007)
Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances
Titre VII : Prévention des nuisances sonores
Chapitre I : Lutte contre le bruit
Section 1 : Emissions sonores des objets
Sous-section 1 : Dispositions...
Date: 2017-04-02 03:38:34
Site :
http://www.ineris.fr
Thèmes liés : economie d'energie dans l'industrie / aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie / economie d energie dans l industrie
RTE (entreprise) — Wikipédia
10 février 2000
[14] , un organisme de régulation indépendant des acteurs de marché, la CRE qui contrôle le fonctionnement du marché. Elle contrôle le programme d'investissement du GRT de l'électricité. En 2015, le montant des investissements s'élevait à 1 549 MEUR. Le coût de transport d'électricité représente environ 7,5% de la facture d'électricité du client domestique.
le...
Date: 2017-03-27 13:43:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : prime de l'etat pour economie d'energie 2015 / economie d'energie electricite / economie d'energie dans l'industrie / economie d energie dans l industrie / prime de l'etat pour economie d'energie 2014
Que Choisir Mensuel n°538 - août 2015 - UFC Que Choisir
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Sommaire
Editorial La gargote n'est pas morte
p. 13
Editorial Automobile - Des pratiques bien peu louables
p. 16
Enquête Produits de terroir ...
Site :
http://kiosque.quechoisir.org
Thèmes liés : loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / subvention de l'anah pour des travaux d'amelioration de l'habitat / aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie
Noyelles (centre commercial) — Wikipédia
Le centre commercial Noyelles au coeur de l'ancien bassin minier du Nord-Pas-de-Calais.
Au sein de la communauté d'agglomération d'Hénin-Carvin , la ville de Noyelles-Godault est sans conteste la mieux desservie. Elle est traversée par les autoroutes A1 et A21 [17] ainsi que par de nombreux transports en commun tels que la buLLe, une ligne de bus qui va jusqu'à Lens et Liévin . La sortie 17...
Date: 2017-04-01 22:01:36
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / economie d'energie operation auchan / economie d'energie auchan / economie d'energie carrefour 2004
Produits forestiers Résolu - Développement durable
En avril 2016, Produits forestiers Résolu a publié un rapport annuel qui combine ses résultats financiers et de l'information sur son bilan en matière de développement durable pour 2015. Pour en savoir plus sur nos engagements, nos réalisations et nos progrès, lisez notre tout dernier rapport annuel
.
Version interactive Flash
�?quilibrer les priorités environnementales, sociales et...
Site :
http://www.pfresolu.com
Thèmes liés : developpement durable et economie d'energie / economie developpement durable energie et environnement / developpement durable et economie energie / economie d'energie dans l'industrie / economie d energie dans l industrie
Économie de la Basse-Normandie — Wikipédia
Secteur tertiaire : 68,50 %
La Basse-Normandie était :
la première région agricole notamment 1re pour la production de beurre , de fromages frais et de fromages à pâte molle, la production de pommes à cidre et de produits cidricoles, la production de poireaux et navets ;
la première région en nombre de chevaux, avec 12 % du cheptel équin national ;
la quatrième région pour...
Date: 2017-03-26 23:36:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : formation economie d'energie dans l'industrie / economie d'energie dans l'industrie / economie d energie dans l industrie / economie d'energie france / certificats d'economie d'energie france
L'Écho du Transport - Groupe Bomart
Les Services de logistique de VersaCold annonçait le 1er mars dernier que 11 de ses sites d'entreposage réfrigérés ont reçu l'approbation d'exporter du poisson vers la République populaire de Chine et six autres sites, vers l'Union européenne, en date de janvier 2017. Ces nouvelles approbations signifient que VersaCold exploite maintenant un total de 17 sites d'entreposage réfrigérés au...
Site :
http://www.lechodutransport.com
Thèmes liés : programme d'economie d'energie dans l'industrie canadienne / programme d economie d energie dans l'industrie canadienne / potentiel d'economie d'energie dans l'industrie / formation economie d'energie dans l'industrie / economie d'energie dans l'industrie
Un crédit pour vos travaux - Crédit Mutuel
Qu'est-ce que le label Reconnu Garant de l'Environnement (RGE) ?
Qu'est-ce que le label Reconnu Garant de l'Environnement (RGE) ?
Il s'agit d'un label défini par l'Etat et attribué aux professionnels du bâtiment habilités à effectuer les Diagnostic de Performance �?nergétique (DPE), les travaux de rénovation énergétique. Seuls les travaux effectués par un professionnel RGE sont...
Site :
https://www.creditmutuel.fr
Thèmes liés : beneficier de l'eco pret a taux zero / condition de l'eco pret a taux zero / l'eco pret a taux zero ademe / cumul eco pret a taux zero credit d'impot / eco pret a taux zero cumulable avec credit d impot
Chapitre 93 - Le bâtiment et les travaux publics
Chapitre 93 - Le bâtiment et les travaux publics
LA S�?CURIT�?, LA SANT�? ET LE MANAGEMENT
LES RISQUES PROFESSIONNELS DANS LE B�?TIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS
James L. Weeks
Les travailleurs de cette branche d�?activité �? qui englobe le bâtiment et les travaux publics de même que le génie civil et que l�?on désigne parfois sous l�?appellation d�?industrie de la...
Date: 2009-10-22 21:15:22
Site :
http://www.ilocis.org
Thèmes liés : formation economie d'energie dans l'industrie / economie d'energie dans l'industrie / aide de l'etat pour travaux economie d'energie / loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / potentiel d'economie d'energie dans l'industrie
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
2014-05-15/03, art. 5, 006; En vigueur : 07-06-2014>
(2)
2016-06-17/19, art. 189, 007; En vigueur : 24-07-2016; voir aussi L 2016-06-17/19 , art. 193, 2°>
Section III. - Obligations sociales et fiscales.
Art. 42 .§ 1er. L'entrepreneur d'un marché public de travaux est tenu :
1° de respecter et de faire respecter par toute personne agissant en qualité de sous-traitant à...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / faire des economies d'energie en entreprise / economie d'energie batiment public / economie d'energie dans une entreprise