Livre V : Prévention des pollutions des risques et des ...

Livre V : Prévention des pollutions des risques et des nuisances - Titre IV : Déchets Chapitre III : Dispositions propres à certaines catégories de produits et de déchets (R) (partie réglementaire)

(JO n° 240 du 16 octobre 2007)

Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances

Titre IV : Déchets

Chapitre III : Dispositions propres à certaines catégories de produits et...

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Date: 2017-04-02 00:09:52
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Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : Rapport

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Source : commission des finances du Sénat à partir de l'article 1er du projet de loi de finances rectificative pour 2016 et de l'article 38 de la loi n° 2015-1785 du 29 décembre 2015 de finances pour 2016

Le 2° du VII prévoit également qu'à partir de 2017, « à titre provisionnel, le montant de cette part correspond au montant définitif réparti dans la loi de finances...

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Date: 2016-12-14 00:41:24
Site : senat.fr

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Produits forestiers Résolu - Développement durable

En avril 2016, Produits forestiers Résolu a publié un rapport annuel qui combine ses résultats financiers et de l'information sur son bilan en matière de développement durable pour 2015. Pour en savoir plus sur nos engagements, nos réalisations et nos progrès, lisez notre tout dernier rapport annuel

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�?quilibrer les priorités environnementales, sociales et...

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Start-up africaine de la semaine : des toilettes aux ...

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L'une des toilettes installées. © Sanenergy

La société kényane Sanergy commercialise un engrais issu... d'excréments. Un cercle vertueux qui crée au passage des emplois dans les bidonvilles de Nairobi, où l'absence de sanitaires impacte la mortalité et l'activité économique.

�? regarder ce banal sac d'engrais bio, orné d'une main verte recueillant une jeune plante, on...

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BIC - bofip.impots.gouv.fr

2012-09-12T06:00:00.000+02:00

BIC - Régime de l'amortissement dégressif - Biens concernés - Biens éligibles en raison de la nature des immobilisations concernées

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Les biens susceptibles de faire l'objet d'un amortissement dégressif doivent entrer dans les catégories visées à l' article 22 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) et au 2 de l' article 39 A du CGI .

Les...

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Investir en 2017: dernière année pour la loi Pinel ...

Dans quoi investir en 2017 ? Le meilleur placement immobilier à l'heure actuelle, c'est de profiter de la loi Pinel. Simplement, comme tous les dispositifs fiscaux avantageux, ses jours sont comptés. Pour placer 100000 euros  ou plus, c'est donc maintenant qu'il faut se bouger. Car le programme a déjà bénéficié d'une année de rallonge, et en principe, c'est la dernière. Rappelons que le...

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Économie numérique : Robots, le retour | Lois des réseaux

| le 04 janvier 2013 à 18 h 17 | Répondre Signaler un abus |

Le problème énergétique est totalement obscure. Pour exploiter, raffiner, livrer un baril de pétrole coûte 12 dollars tout cassé. A la bourse ça coûte 110, 120, 140, 150 dollars selon la tendance spéculative et qui n'a rien à voir avec l'économie réelle. En même temps, ceux sont les mêmes compagnies qui freinent le...

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[Solaire] Vaut-il mieux acheter chinois ou européen

Vous êtes artisan ? Connectez-vous ici

[Solaire] Vaut-il mieux acheter chinois ou européen ?

Utiliser l'énergie solaire est une alternative intéressante aux énergies fossiles. C'est une source d'énergie gratuite, inépuisable et renouvelable. Toutefois, le choix de bons panneaux photovoltaïques est essentiel : ils doivent être performants et fiables. Sur le marché du photovoltaïque, on...

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L'agriculture industrielle est dans l'impasse - Greenpeace ...

Pourquoi l'agriculture industrielle est-elle dans l'impasse ?

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Pourquoi l'agriculture industrielle est-elle dans l'impasse ?

Perte de la biodiversité, destruction des sols, pollution des eaux, déclin des pollinisateurs, dérèglements climatiques, insécurité alimentaire, disparition des agriculteurs : le modèle dominant d'agriculture industrielle nous mène à la...

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