Articles sélectionnés pour le thème : l'anah lyon

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Lyon 3e Arrondissement

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Anah de Lyon 3e Arrondissement....

Site : http://www.ville-data.com

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Vieux Lyon — Wikipédia

Architecture[ modifier | modifier le code ]

Le quartier est classé dans la liste du patrimoine de l'humanité établie par l' UNESCO .

L'architecture du Vieux Lyon dépend, à partir de la Renaissance , de Florentins formant la cour qui accompagna Catherine de Médicis , lors de son mariage avec le second fils du roi de France François Ier . De ce mariage royal entre l'Italie et la France, le...

Date: 2017-03-26 21:39:07
Site : https://fr.wikipedia.org

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Présentation de l’ANAH et de la délégation locale du Rhône ...

5454

(applicables au 1er janvier 2017 - RFR 2015 ou 2016 si disponible)

Ces plafonds annulent et remplacent ceux présents dans les Programmes d'Action Territoriaux Lyon-Métropole et Rhône.

Les "propriétaires bailleurs", à savoir les personnes possédant un ou plusieurs biens immobiliers et qui louent ou souhaitent louer, en réalisant ou non des travaux.

Les "syndicats de copropriétaires"...

Date: 2017-04-02 02:34:59
Site : http://www.rhone.gouv.fr

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L’immatriculation des copropriétés : Les syndicats de ...

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Cyril Sabatié, avocat au barreau de Paris fait le point sur les bouleversements générés par l'immatriculation des copropriétés. Analyse.

Extranet de la copropriété, notifications par voie dématérialisée et suppression de la télécopie, instauration d'un carnet numérique de suivi et d'entretien du logement, création d'un registre...

Site : http://www.journaldelagence.com

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IP Finance - Investissement patrimonial

c'est quoi le Taux d'usure ?

Le taux de l' usure est le taux d'intérêt maximal, à ne pas dépasser, dans un prêt d'argent. Le Taux effectif global ( TEG ) mentionné dans le prêt doit alors être inférieur au taux de l'usure en vigueur lors de la souscription. En cas de dépassement, le prêteur encourt 45 000 euros d'amende et 2 ans de prison. Sur le plan civil, le prêt reste valide mais...

Site : http://www.ipfinance.fr

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Investissement locatif Borloo ancien 2017 - convention ...

Jusqu'au 31 janvier 2017, vous pouviez mettre en location un logement ancien et opter pour le dispositif « Borloo ancien ». En louant vide à usage de résidence principale et en respectant des plafonds de loyers et de ressources du locataire, vous bénéficiez d'une déduction forfaitaire spécifique sur vos loyers de 30, 60, voire 70 % !

Depuis le 1er février 2017, il n'est plus possible de...

Site : http://www.pap.fr

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Ravalement de façades - Site Officiel de la Ville de Lyon

Procédures à suivre

Après injonction de la Ville de Lyon et avant l'ouverture du chantier, il est nécessaire de procéder à une déclaration préalable auprès de la Direction de l'Aménagement Urbain - Service de l'Urbanisme Appliqué.

Pour les ouvrages de soutènement, un contact complémentaire doit être pris avec le service des Balmes de la...

Site : http://www.lyon.fr

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Logement - Maire-Info

Non-décence des logements : plusieurs textes changent la réglementation

Le décret relatif aux nouvelles caractéristiques des logements décents a été publié au Journal officiel du 11 mars. Il est à relier à une circulaire parue le 17 mars et explicitant le nouveau dispositif de suspension du versement des allocations de logement en cas de non-décence d'un ...

Article du...

Site : http://www.maire-info.com

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