Articles sélectionnés pour le thème : reduction d'impots economie d'energie
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Énergie solaire photovoltaïque — Wikipédia
�?nergie solaire photovoltaïque
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Atlas solaire mondial : les couleurs indiquent le rayonnement solaire, en moyenne, des années 1991 à 1993 (24 heures/jour), sur la base des données des satellites météorologiques. Le rayonnement dans les régions sous les points foncés peuvent fournir toute la consommation...
Date: 2017-03-29 18:09:30
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : prime de l'etat pour economie d'energie 2015 / prime de l'etat pour economie d'energie 2014 / panneau solaire economie d'energie / formation economie d'energie dans l'industrie / economie d'energie dans l'industrie
Ravalement, isolation, peinture, rénovation,isolation ...
CREDIT D'IMPOT, Réduction de votre facture d'énergie, valorisation de votre patrimoine, etc... en savoir plus
ISOLATION EXTERIEURE et COPROPRIETE
Vous habitez un appartement mal isolé, des travaux de ravalement sont prévus, parlez de nous à votre syndic , l'isolation par l'extérieur peut trés bien être réalisée sur des logements collectifs, vos dépenses de ravalement seront ainsi amorties par des économies sur vos frais de chauffage......
un lien pour des infos.....
A compter du 1er Janvier 2017, dans le cadre de travaux de ravalement de façade, il faudra...
Site :
http://www.isopeint.com
Thèmes liés : economie d'energie isolation exterieur / reduction d'impots pour travaux economie d'energie / reduction d impots travaux economie d energie / credit impot travaux economie d'energie / credit d'impots pour travaux economie d'energie
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : prime de l'etat pour economie d'energie 2015 / prime de l'etat pour economie d'energie 2014 / nouvelles mesures fiscales economie d'energie 2015 / mesures fiscales economie d'energie 2014 / loi de finance economie d'energie 2015
N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : reduction impots economie d'energie 2011 / reduction impots economie d'energie / reduction d'impots pour travaux economie d'energie / reduction d'impots economie d'energie 2012 / reduction d'impots economie d'energie
Directive n° 2009/28/CE du 23/04/09 relative à la ...
Directive n° 2009/28/CE du 23/04/09 relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables et modifiant puis abrogeant les directives 2001/77/CE et 2003/30/CE
(JOUE n° L 140 du 5 juin 2009)
Texte modifié par :
Directive n° 2013/18/UE du Conseil du 13 mai 2013 (JOUE n° L 158 du 10 juin 2013)
Vus
Le parlement européen et le conseil de l'union...
Date: 2017-04-02 00:56:06
Site :
http://www.ineris.fr
Thèmes liés : societe conseil economie d'energie / sensibilisation economie d'energie en entreprise / reduction impots economie d'energie 2011 / reduction impots economie d'energie / reduction fiscale economie d'energie 2011
projet de loi portant engagement national pour l'environnement
Amélioration de la performance énergétique des bâtiments
Article 1er
I. - Le code de la construction et de l'habitation est ainsi modifié :
1° L'article L. 111-9 est ainsi modifié :
a) Le deuxième alinéa est ainsi rédigé :
« - pour les constructions nouvelles en fonction des différentes catégories de bâtiments, les caractéristiques énergétiques et environnementales et...
Date: 2010-12-21 16:21:48
Site :
senat.fr
Thèmes liés : economie d'energie dans l'industrie / developpement durable et economie d'energie / loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / economie d energie dans l industrie
Taux de TVA selon les travaux en 2017 - maisonentravaux.fr
Quel est le taux de TVA travaux en vigueur pour les différents travaux de rénovation et d'aménagement en 2017 ? Quels sont les types de travaux qui bénéficient d'un taux de TVA préférentiel ? Comment calculer le taux de TVA applicable selon les travaux constituant un projet de construction, de rénovation ou d'aménagement ? Maison en Travaux vous donne toutes les informations sur le taux...
Site :
http://www.maisonentravaux.fr
Thèmes liés : taux tva eco pret / taux pret travaux economie energie / reduction d'impots pour travaux economie d'energie / reduction d impots travaux economie d energie / credit impot travaux economie d'energie
UNPI 17 Charente Maritime - La Rochelle - Aunis - Accueil
ACTUALITÉS & ÉVÊNEMENTS
>> CE QUE L'UNPI A OBTENU POUR VOUS <<
FISCALITE :
> Abandon du projet de création d'une taxe spéciale d'équipement régional
L'UNPI a fortement dénoncé le projet de création d'une nouvelle taxe accessoire à la taxe foncière et prélevée au profit des régions (voir notre communiqué de presse de juillet 2016 et nos pétitions).
Dans son communiqué du 19...
Date: 2017-04-02 02:14:36
Site :
http://www.17.unpi.org
Thèmes liés : eco pret taux zero 2015 et credit d'impot 2014 / eco pret taux zero et credit d'impot 2015 / eco pret taux zero 2015 et credit d impot / eco pret taux zero et credit d'impot / eco pret et credit d'impot 2016
Réduire la pollution par les Transports - Globenet
Jour de la Terre - 22 avril 1996
Réduire la pollution par les Transports
Les propositions des associations
Les contributions enregistrées
L'Alliance Paysans-Ecologistes-Consommateurs, les Amis de la Terre, Bulle Bleue, la Fubicy, le Jour de la Terre, le Mouvement de Défense de la Bicyclette, le Mouvement Ecologique Indépendant, le Mouvement Humaniste, Réseau Vert, Rollermania, Roue Libre,...
Date: 2006-04-03 21:16:45
Site :
http://www.globenet.org
Thèmes liés : economie d'energie dans l'industrie / loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / potentiel d'economie d'energie dans l'industrie / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / prime pour l economie d energie carrefour
Investir en 2017: dernière année pour la loi Pinel ...
Dans quoi investir en 2017 ? Le meilleur placement immobilier à l'heure actuelle, c'est de profiter de la loi Pinel. Simplement, comme tous les dispositifs fiscaux avantageux, ses jours sont comptés. Pour placer 100000 euros ou plus, c'est donc maintenant qu'il faut se bouger. Car le programme a déjà bénéficié d'une année de rallonge, et en principe, c'est la dernière. Rappelons que le...
Site :
http://meilleursplacements2016.com
Thèmes liés : loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / reduction d'impots pour travaux economie d'energie / reduction d impots travaux economie d energie / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / reduction impots economie d'energie
SIRTOM Maurienne : Collecte, transport et traitement des ...
Dastribus 2017
Date de publication : 13/03/2017
Le SIRTOMM rappelle à ses usagers que le premier passage annuel du véhicule destiné à collecter les Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI), mis en place par le SIRTOMM en compagnie de l'éco-organisme DASTRI et la société Tri Vallées, aura lieu les 20 et 21 mars prochains.
Nous rappelons que cette collecte est gratuite...
Site :
http://www.sirtom-maurienne.com
Thèmes liés : economie de l'energie et des ressources naturelles / certificat d'economie d'energie et credit d'impot / credit d'impot pour economie d'energie 2013 / economie d'energie credit impot / credit d'impot pour economie d'energie en 2011
Trump élu: que se passe-t-il en économie?
| 4030 mots
(Crédits : DR)
L'incertitude est encore grande sur les débuts d'une présidence Trump. Mais il est possible d'évaluer ces marges de manoeuvre et les conséquences de son populisme. Par Mark Burgess CIO EMOA et Responsable marchés actions, Columbia Threadneedle
Si Donald Trump est élu Président des Etats-Unis le 8 novembre 2016, cette date deviendra historique : ce sera la...
Date: 2016-10-13 10:30:04
Site :
http://www.latribune.fr
Thèmes liés : economie d'energie dans l'industrie / loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / potentiel d'economie d'energie dans l'industrie / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / economie d energie dans l industrie
DPE : Diagnostic de performance énergétique
Accueil > Isolation thermique > Réglementation thermique > Diagnostic de performance énergétique
Diagnostic de performance énergétique
Le 20/6/2013
Obligatoire à la vente depuis novembre 2006 et à la location depuis juillet 2007, le diagnostic de performance énergétique (DPE) permet lors de l'achat ou de la location d'un bien immobilier d'avoir une information, d'une...
Date: 2017-04-02 00:57:46
Site :
http://www.toutsurlisolation.com
Thèmes liés : aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie / travaux d'economie d'energie logement / loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments
Ukraine - tresor.economie.gouv.fr
Ukraine
Les zones de compétences de ce site sont: Biélorussie , Moldavie
Dotée d'un vaste marché, de ressources naturelles et humaines compétitives, l'Ukraine présente un important potentiel économique.
Avec un territoire de 603 000 km², l'Ukraine est le deuxième plus vaste �?tat d'Europe. Le pays constitue, avec près de 43 millions d'habitants, le 8ème marché européen par la...
Date: 2017-04-02 00:34:20
Site :
http://www.tresor.economie.gouv.fr
Thèmes liés : economie de l'energie et des ressources naturelles / aide financiere pour economie d'energie / importantes economie d energie / economie de l'energie / economie de l energie
Quels sont les tarifs et offres d'EDF en 2017
Comparaison des tarifs EDF pour une puissance de 3 kVA
Le tarif bleu d'EDF (ou tarif réglementé de l'électricité) est fixé par les pouvoirs publics. Les offres de nombreux fournisseurs concurrents affichent un pourcentage de réduction par rapport à ces tarifs réglementés, qui demeurent l'offre de référence en France, en 2017.
En revanche, Direct Energie propose % sur votre...
Date: 2017-04-02 02:47:03
Site :
https://www.fournisseurs-electricite.com
Thèmes liés : edf economie d'energie particulier / economie d'energie edf / edf economie d energie / economie d'energie electricite / reduction impots economie d'energie
Mesures fiscales d'incitation aux investissements destinés ...
Mesures fiscales d'incitation aux investissements destinés à économiser l'énergie
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Une difficulté sur le site ?
Question
Mme Danielle Bidard-Reydet avait, par une question en date du 6 février 2003 attiré l'attention du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie concernantles mesures fiscales destinées à inciter les investissements destinés à...
Date: 2017-04-02 04:10:10
Site :
http://www.fiscalonline.com
Thèmes liés : potentiel d'economie d'energie dans l'industrie / economie d'energie dans l'industrie / economie d energie dans l industrie / mesures fiscales pour economie d'energie / economie de l'energie
Avantages de l'immobilier neuf : garanties, frais réduits ...
Les champs en rouges sont obligatoires
Le confort dans l'immobilier neuf
Les dernières normes de construction
Les programmes immobiliers neufs sont soumis aux règlementations en vigueur. Votre acquisition respectera donc les normes techniques et environnementales les plus récentes. Afin d'atteindre les objectifs de performance énergétique fixés par la réglementation thermique ...
Site :
http://www.logisneuf.com
Thèmes liés : loi sur l'economie d'energie dans le batiment / travaux d'economie d'energie logement / reduction d'impots pour travaux economie d'energie / reduction d impots travaux economie d energie / pret a taux zero economie d'energie 2012
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site :
senat.fr
Thèmes liés : prime de l'etat pour economie d'energie 2015 / prime de l'etat pour economie d'energie 2014 / economie d'energie dans l'industrie / developpement durable et economie d'energie / conseil regional economie d'energie
Chaudière à condensation — Wikipédia
Principe[ modifier | modifier le code ]
Dans une chaudière classique, même à haut rendement [N 3] , les pertes thermiques de la chaudière se font principalement par les fumées : en premier lieu, par la température des fumées, qui est plus importante que celle de l'air de combustion, et d'autre part par la vapeur d'eau contenue dans ces fumées. L'eau contenue dans les fumées est issue de...
Date: 2017-03-27 00:52:24
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : prix chaudiere gaz economie d'energie / chaudiere a condensation economie d'energie / certificat d'economie d'energie chaudiere condensation / certificat d'economie d'energie chaudiere basse temperature / economie d'energie eau chaude
Loi relative à la transition énergétique pour la ...
Loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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La loi no 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte, aussi dite de manière abrégée « loi de transition énergétique » ou « loi sur la transition énergétique et pour la croissance...
Date: 2017-03-27 07:30:17
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / loi sur l'economie de l'energie dans le batiment / loi sur economie de l'energie / loi economie d'energie 2015
Le guide de la chaudière à condensation gaz | ELYOTHERM
Le guide de la chaudière à condensation gaz
Publié par
La chaudière individuelle à condensation fonctionnant au gaz naturel apporte une réponse concrète aux consommateurs recherchant économies d'énergie, confort, et respect de l'environnement.
Performance
Les nouvelles chaudières individuelles gaz à condensation intègrent un échangeur spécifique favorisant la condensation de...
Date: 2017-03-30 13:37:32
Site :
http://blog.elyotherm.fr
Thèmes liés : chaudiere a condensation economie d'energie / chaudiere gaz economie d'energie / economie d'energie chauffe eau solaire / chaudiere condensation economie energie / chaudiere economie d'energie
Élections générales québécoises de 2014 — Wikipédia
�?lections générales québécoises de 2014
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
�?lection générale
québécoise de 2014
Corps électoral et résultats
Inscrits
modifier
L'élection générale québécoise de 2014, qui est le 41e scrutin général du Québec depuis 1867 , se tient le
; elle mène à la défaite du Parti québécois au profit du Parti libéral du Québec ,...
Date: 2017-03-27 06:36:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Tout savoir sur le chauffage par le sol | Leroy Merlin
Tout savoir sur le chauffage par le sol
A eau ou électrique, le plancher chauffant procure un grand confort de chauffe tout en étant économique car il fonctionne à basse température. Sans oublier qu'il est invisible et permet de libérer beaucoup d'espace aux murs.
1 Avantages du plancher chauffant
Plus de confort
Le plancher chauffant émet une chaleur douce et homogène.
La chaleur est...
Site :
https://www.leroymerlin.fr
Thèmes liés : economie d'energie chauffe eau electrique / economie d'energie pompe a chaleur air eau / chauffe eau electrique economie energie / chauffage electrique economie d'energie / economie d energie chauffage electrique
Investir dans l'immobilier avec ANAH : subventions et ...
Accueil Investir dans l'immobilier avec ANAH : subventions et avantages fiscaux
Investir dans l'immobilier avec ANAH : subventions et avantages fiscaux
L'Anah (Agence Nationale de l'Habitat) propose des abattements sur les revenus fonciers, ainsi que des aides financières pour les travaux. Les particuliers qui possèdent ou veulent acheter un logement à louer, peuvent ainsi obtenir jusqu'à 35...
Site :
https://www.emprunter-malin.com
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DOCUMENT. Le programme économique et social de Hollande ...
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François Hollande a levé jeudi matin un peu plus le voile sur son programme . Le candidat socialiste à la présidentielle y fait 60 propositions. Si beaucoup d'entre elles sont directement inspirées du programme PS, d'autres...
Site :
http://www.lepoint.fr
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Écotaxe — Wikipédia
Origine[ modifier | modifier le code ]
L'écotaxe est une taxe pigouvienne (du nom de l'économiste libéral britannique Arthur Cecil Pigou ), qui proposa d'internaliser les déséconomies externes , c'est-à-dire les dommages engendrés par l'activité d'un agent qui en rejette le coût sur la société.
L'écotaxe comme outil de contrôle des émissions industrielles[ modifier | modifier le...
Date: 2017-03-29 13:55:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Économie : cinq défis pour 2017 - La Croix
Les cinq défis économiques de 2017.
Deligne
�?conomie : cinq défis pour 2017
Huit ans après la crise financière, la reprise reste précaire et disparate selon les régions.
Marie Dancer, Antoine d'Abbundo et Séverin Husson, le 03/03/2017 à 8h37
Les cinq défis économiques de 2017. / Deligne
Huit ans après la crise financière, la reprise reste précaire et disparate selon les...
Site :
http://www.la-croix.com
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Résidence Émeraude à Bègles éco-quartier Terre-Sud ...
Investir en loi Duflot à Bègles...
Au c�?ur de l'écoquartier Terre Sud, la Résidence �?meraude jouit d'une situation idéale, face à la future station de tramway et à proximité immédiate de la Route de Toulouse, axe commercial dense composé de commerçants, artisans, écoles, lieux de loisirs...
La coulée verte, véritable corridor biologique, idéal pour les balades à pied ou à...
Site :
http://www.conseil-immo-france.fr
Thèmes liés : loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / reduction d'impots economie d'energie 2012 / loi sur l'economie de l'energie dans le batiment / economie d'energie batiment industriel
Charles Michel: "Le gouvernement a démontré sa capacité à ...
Belgique
Le Premier ministre et les vice-Premiers ministres du gouvernement fédéral ont approuvé vendredi soir le budget ainsi qu'une série de réformes structurelles. Le travail se poursuivra toutefois sur la réforme de l'impôt des sociétés, la taxation des plus-values et la façon d'encourager l'investissement dans les PME et les jeunes entreprises.
Comme prévu, l'effort budgétaire...
Site :
http://www.dhnet.be
Thèmes liés : loi sur economie de l'energie / reduction impots economie d'energie / reduction d'impots economie d'energie / reduction impots economie d energie / reduction d impots economie d energie
Programme de Macron : du Hollande, du Valls, et puis quoi ...
Programme de Macron : le pdf
Il faut dire qu'Emmanuel Macron a été l'un des plus proches conseillers du président au début de son mandat. Il faisait partie de l'équipe chargée d'affiner son projet pour 2012. De fait, le candidat d'En Marche! incarne la ligne social-libérale qu'a défendu le chef de l'Etat depuis l'inflexion prise en août 2014, avec la nomination de Manuel Valls à...
Date: 2017-04-02 03:20:15
Site :
http://www.linternaute.com
Thèmes liés : prime de l'etat pour economie d'energie 2014 / loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / conseil en economie d'energie entreprise / faire des economies d'energie en entreprise
Les eaux glacées du calcul égoïste
(13) Présidentielles 2017 : Emmanuel Macron et l'environnement
par Marc Laimé , mardi 28 mars 2017 @ 20:27
Tout à sa quête de modernisme, le candidat d'En Marche, outre ses ronds de jambe à la FNSEA, n'en courait pas moins un risque réel de ringardisation face au duel « plus vert que moi tu meurs » qui oppose Jean-Luc Mélenchon à Benoit Hamon depuis le début de l'année. Du...
Date: 2017-04-02 00:33:05
Site :
http://www.eauxglacees.com
Thèmes liés : economie d'energie dans l'industrie / economie d energie dans l industrie / agence francaise pour l economie de l energie / loi sur economie de l'energie
[Portail de l’Agriculture wallonne]
Article 1
Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
1° « ACTIVITE AGRICOLE » : La production, l'élevage ou la culture de produits agricoles ou horticoles, y compris la récolte, la traite et la détention d'animaux à des fins agricoles, ou le maintien de terres dans de bonnes conditions agricoles et environnementales ainsi que la transformation et/ou la commercialisation des...
Site :
http://agriculture.wallonie.be
Thèmes liés : formation economie d'energie dans l'industrie / economie d'energie dans l'industrie / aide economie d'energie total / aide de l'etat pour travaux economie d'energie / loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
II. - Le code du tourisme est ainsi modifié :
1° L'article L. 111-2 est ainsi rédigé :
« Art. L. 111-2. - I. - Les collectivités territoriales et leurs groupements compétents sont associés à la mise en oeuvre de la politique nationale du tourisme.
« II. - La région et les départements et collectivités territoriales à statut particulier situés sur son territoire...
Date: 2015-01-28 16:36:33
Site :
senat.fr
Thèmes liés : subvention conseil general economie d'energie / conseil regional economie d'energie / loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / formation economie d'energie dans l'industrie / economie d'energie dans l'industrie
Budget 2014 : des mesures déjà contestées - Le Point
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Après le débat sur le "ras-le-bol" fiscal, le gouvernement a promis mercredi de concentrer son budget 2014 sur des économies sans précédent dans les dépenses, et cela, avec une prévision de croissance abaissée, sans convaincre...
Site :
http://www.lepoint.fr
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Société Générale : Prêt Travaux et Voyage (Particuliers)
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Si vous avez des projets que vous n'êtes pas en mesure de financer avec vos économies, il est toujours possible de solliciter un prêt auprès de votre banque.
Nous allons détailler ici les crédits que propose la Société Générale . Notamment les crédits voyages et travaux.
Crédit travaux.
La Société générale propose...
Site :
http://www.avis-credits.com
Thèmes liés : pret economie d'energie societe generale / eco pret taux zero et credit d'impot / montant de l'eco pret a taux zero / beneficier de l'eco pret a taux zero / quelle banque pour l'eco pret a taux zero
projet de loi de réforme des collectivités territoriales
Le code général des collectivités territoriales est ainsi modifié :
I. - À l'article L. 3121-1, il est ajouté l'alinéa suivant :
« Il est composé de conseillers territoriaux. »
II. - À l'article L. 4131-1, il est ajouté l'alinéa suivant :
« Il est composé des conseillers territoriaux qui siègent dans les conseils généraux des départements faisant partie de la...
Date: 2010-12-21 16:20:39
Site :
senat.fr
Thèmes liés : subvention conseil general economie d'energie / conseil regional economie d'energie / aide du conseil general pour economie d'energie / loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / loi sur l'economie d'energie dans le batiment
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Date: 2017-01-01 09:48:05
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Date: 2017-01-01 09:48:05
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Cadre de vie - Ville de Sallanches
Ce qui change concrètement dans notre quotidien
Interdiction de l'écobuage, du brûlage forestier et des déchets verts
Il est internet d'allumer des feux dans les forêts, plantations, boisements et d'incinérer les végétaux sur pied, herbes et broussailles. Il est recommander de valoriser ces déchets verts par l'épandage agricole, le compostage individuel ou en déchetterie. Cette...
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RTE (entreprise) — Wikipédia
10 février 2000
[14] , un organisme de régulation indépendant des acteurs de marché, la CRE qui contrôle le fonctionnement du marché. Elle contrôle le programme d'investissement du GRT de l'électricité. En 2015, le montant des investissements s'élevait à 1 549 MEUR. Le coût de transport d'électricité représente environ 7,5% de la facture d'électricité du client domestique.
le...
Date: 2017-03-27 13:43:52
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Guide pour la préparation des Rapports d'analyse des ...
Guide pour la préparation des Rapports d'analyse des investissements
Guide pour la préparation des Rapports d'analyse des investissements
1.1 Objectifs, portée et avantages
Objectifs
Le présent Guide a initialement été rédigé à la demande des membres du Conseil de gestion des investissements (maintenant le Conseil d'investissement des biens immobiliers ou le CIBI). Le Guide a par la...
Site :
http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca
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Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des ...
Article L. 515-7 du code de l'environnement
(Loi n° 2004-105 du 3 février 2004, article 20 et Loi n° 2006-739 du 28 juin 2006, article 19)
Le stockage souterrain en couches géologiques profondes de produits dangereux, de quelque nature qu'ils soient, est soumis à autorisation administrative. Cette autorisation ne peut être accordée ou prolongée que pour une durée limitée et peut en...
Date: 2017-04-02 01:46:50
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