Articles sélectionnés pour le thème : loi economie d'energie 2014
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Economie | TANANEWS
12/02/2016 à 9:20 Economie 11 commentaires
Communiqué de Presse : Le MPTNT insuffle l'innovation et la PAOMA l'applique Un vent nouveau est en passe d'être insufflé en matière de collecte d'impôts locaux. L'objectif étant d'améliorer de façon substantielle les recettes des collectivités locales à travers un partenariat innovant. Nosy Be a été...
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http://www.tananews.com
Thèmes liés : impots 2015 economie d'energie / loi de finance economie d'energie 2015 / loi economie d'energie 2015 / economie d'energie dans l'eclairage public / economie d'energie pour l'eclairage
Budget 2014 : des mesures déjà contestées - Le Point
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Après le débat sur le "ras-le-bol" fiscal, le gouvernement a promis mercredi de concentrer son budget 2014 sur des économies sans précédent dans les dépenses, et cela, avec une prévision de croissance abaissée, sans convaincre...
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Thèmes liés : mesures fiscales economie d'energie 2014 / nouvelles mesures fiscales economie d'energie 2015 / mesures fiscales economie d'energie 2015 / mesures fiscales pour economie d'energie / credit d'impot pour economie d'energie 2014
Territoires zéro déchet, zéro gaspillage | Ministère de l ...
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Publié le Vendredi 16 décembre 2016
Les appels à projets « Territoires zéro déchet, zéro gaspillage », lancés par le ministère de l'Environnement et portés par l'ADEME, visent à repérer et à accompagner les collectivités territoriales qui s'engagent dans une démarche ambitieuse de prévention, de réutilisation et de recyclage de leurs déchets. Ces territoires...
Date: 2017-03-31 17:55:41
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Thèmes liés : gestion des dechets et d economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie / economie d'energie industrielle
Quelles sont les aides pour l'assainissement
Quelles sont les aides pour l'assainissement ?
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Thèmes liés : l'eco pret a taux zero 2014 / banque partenaire de l'eco pret a taux zero / quelle banque pour l'eco pret a taux zero / montant de l'eco pret a taux zero / formulaire de l'eco pret a taux zero
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour ...
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi - Détermination du crédit d'impôt
I. Assiette
1
Le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi est assis sur les rémunérations que les entreprises versent à leurs salariés au cours de l'année civile qui n'excèdent pas 2 fois et demie le SMIC calculé sur la base de la durée légale de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : reduction impots economie d'energie / reduction d'impots economie d'energie 2012 / reduction d'impots economie d'energie / impots 2015 economie d'energie / economie d'energie credit impot
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour ...
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi - Détermination du crédit d'impôt
I. Assiette
1
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BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour ...
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I. Assiette
1
Le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi est assis sur les rémunérations que les entreprises versent à leurs salariés au cours de l'année civile qui n'excèdent pas 2 fois et demie le SMIC calculé sur la base de la durée légale de...
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http://bofip.impots.gouv.fr
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Les missions du Conseil Départemental / Le Conseil ...
Les missions du Conseil Départemental
Les missions du Conseil Départemental
Action sociale, éducation, transports, aménagement du territoire, culture, tourisme, sport et environnement sont à ce jour les principaux domaines d'intervention confiés aux départements.
Les Départements ont été créés par la Révolution française pour rapprocher les citoyens de l'administration. Le...
Date: 2017-04-02 04:25:58
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http://www.lyonne.com
Thèmes liés : aide du conseil general pour economie d'energie / developpement durable et economie d'energie / aide financiere pour economie d'energie / aide economie d'energie 2014 / aide economie d'energie 2015
Les "obligations vertes", comment ça marche? | YOUPHIL
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Près de 29 milliards de dollars d'obligations vertes ont été émises depuis le début de l'année 2014.
La lutte contre le réchauffement climatique va coûter très cher. L'Agence internationale de l'énergie (AIE) évoque des besoins de l'ordre de 1000 milliards de dollars (792 milliards d'euros), d'ici 2035, pour réduire les émissions mondiales de gaz à effet de serre (GES). Le...
Date: 2017-04-02 03:18:25
Site :
http://www.youphil.com
Thèmes liés : agence francaise pour l economie de l energie / loi de finance 2014 economie d'energie / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / aide economie d'energie 2014 / loi economie d'energie 2014
L’Eco-prêt à taux zéro (PTZ) Copropriété : précisions | UNARC
L'éco-prêt à taux zéro « copropriétés »
L'éco-prêt à taux zéro « copropriétés » (« éco-PTZ copropriétés ») est un prêt collectif octroyé au syndicat des copropriétaires, pour le compte des copropriétaires qui souhaitent y participer. Comme l'éco-PTZ « individuel », il permet de financer les travaux d'économie d'énergie des bâtiments de la copropriété et...
Site :
http://arc-copro.fr
Thèmes liés : comment obtenir l'eco pret taux zero / quelle banque pour l'eco pret a taux zero / montant de l'eco pret a taux zero / l'eco pret a taux zero 2014 / formulaire de l'eco pret a taux zero
Observatoire de l'Environnement en Poitou-Charentes (ORE)
Observatoire de l'Environnement en Poitou-Charentes (ORE)
Aujourd'hui
Réseau Téléray
Cartographie interactive
Actualités
Sortie du bilan final de l'étiage 2016
Ce document de synthèse dresse un bilan quantitatif de l'état des ressources en eau et des mesures de gestion engagées durant la période d'étiage 2016 en Poitou-Charentes et dans le Marais Poitevin > Pour plus...
Date: 2017-04-02 03:49:58
Site :
http://www.observatoire-environnement.org
Thèmes liés : aide region poitou charentes economie d'energie / aide economie d'energie poitou charente / aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie
La loi TEPA, un dispositif intéressant pour les PME/TPE ...
La loi TEPA a mis en place en 2007 un système d'incitation fiscale en faveur des PME corrélatif à l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF) communément appelé TEPA ISF.
Les contribuables redevables de l'ISF prévu par le Code général des impôts (CGI) peuvent ainsi bénéficier d'une réduction d'impôt pouvant aller jusqu'à 50 % de leur investissement dans la limite de 45 000 euros ...
Date: 2017-03-31 10:15:58
Site :
http://www.journaldunet.com
Thèmes liés : deduction pour investissements economie d energie impot des societes / reduction impots economie d'energie 2011 / reduction impots economie d'energie / reduction d'impots economie d'energie / reduction impots economie d energie
TVA, CIDD, Eco-PTZ 2014 : le point sur la menuiserie ...
Eco-Prêt à Taux Zéro (ECO-PTZ)
Les modifications apportées par la nouvelle loi de finances visent :
- Les critères de qualification des entreprises,
- Le délai de fourniture des justificatifs dans le cas d'un syndicat de copropriétaires,
- Les conditions de ressources pour le cumul de l'éco-PTZ et du CIDD.
Sont concernés
les propriétaires occupants ou bailleurs, les sociétés civiles...
Site :
http://www.batiweb.com
Thèmes liés : cumul eco pret a taux zero credit d'impot / eco pret a taux zero cumulable avec credit d impot / formulaire type devis eco ptz bouquet de travaux / pret eco ptz bouquet de travaux / condition de l'eco pret a taux zero
ZIEGLER Immobilier Agence de Cabris, vente villa Cabris ...
COUPS DE COEUR
Villa Contemporaine
Secteur Résidentiel Superbe villa neuve de 290 m² d'inspiration contemporaine aux prestations luxueuses comprenant un vaste ensemble entrée/réception et cuisine ouverte de 110 m² environ. 1 suite parentale avec salle de bain complète et dressing, et 4 suites avec dressings, salle de bain ou d'eau dont une située à l'étage avec bureau pour 58 m²...
Date: 2017-04-01 09:40:49
Site :
http://www.ziegler-immobilier.com
Thèmes liés : aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie / travaux d'economie d'energie logement / faire des economies d'energie logement
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L'effondrement du secteur éolien s'accélère [BESTOF]
La directive de l'Union européenne sur les énergies renouvelables pour la période 2014-2020 est entrée en vigueur le 1er juillet dernier. Curieusement, en France, alors que les communiqués des milieux de l'énergie renouvelable nous inondaient de la nécessité absolue de respecter les objectifs européens, un silence assourdissant a accompagné cette publication, à laquelle la France va...
Site :
http://www.economiematin.fr
Thèmes liés : economie de l'energie cours / loi sur economie de l'energie / economie de l'energie / economie de l energie / energie renouvelable economie
Accueil - Agenda-Belote
Tout savoir sur la plateforme Ludokado sur Internet publié le 14-04-2016
On le sait depuis maintenant un certain temps il existe sur Internet des plateformes assez connues qui permettent de tirer des avantages du web comme le fait de gagner de l'argent ou bien d'avoir des remises et des réductions sur ses achats en ligne. Et depuis quelques années maintenant on voit des sites web souhaitant...
Site :
http://agenda-belote.sitego.fr
Thèmes liés : aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie / prime de l'etat pour economie d'energie 2015 / prime de l'etat pour economie d'energie 2014
Les colloques régionaux de l’Association des aménagistes ...
870, ave De Salaberry, bureau 204
Québec (Québec) G1R 2T9
Colloque régional 2017 : 5 et 6 octobre au Riôtel de Matane. Informations supplémentaires disponibles au printemps.
Colloque régional 2016 : Les présentations des conférenciers de l'édition 2016 du colloque régional de l'Association des aménagistes régionaux du Québec sont disponibles. ...
Site :
http://www.aarq.qc.ca
Thèmes liés : loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / developpement durable et economie d'energie / loi economie d'energie quebec / comment realiser des economies d'energie
Voiture électrique : fonctionnement, avantages et ...
Futur
Définition et catégories
Le terme « voiture électrique » recouvre actuellement plusieurs concepts qui ont en commun de recourir à un moteur électrique pour tout ou partie de leur propulsion. Ils se différencient par leur autonomie et leur taux de rejet de CO2. Trois concepts sont déjà proposés au marché :
les voitures hybrides rechargeables (PHEV pour Plug-in Hybrid Electric...
Site :
http://www.connaissancedesenergies.org
Thèmes liés : economie d'energie voiture electrique / economie d'energie moteur electrique / economies d'energie electrique / systeme d economie d energie electrique / mode economie d'energie voiture
Comment changer de banque plus facilement à partir de lundi
Comment changer de banque plus facilement à partir de lundi ?
Delphine Bancaud
Envoyer
Photo illustration d un distributeur de billets de banque. - ALLILI MOURAD/SIPA
PRATIQUE Cela sera possible grâce à l'entrée en vigueur de la mobilité bancaire instaurée par la loi Macron...
�? partir de lundi, il sera beaucoup plus simple de changer de banque grâce à l'entrée en vigueur de la...
Date: 2017-02-11 23:07:58
Site :
http://www.20minutes.fr
Thèmes liés : credit d'impot pour economie d'energie 2014 / economie d'energie credit impot / credit d'impot pour economie d'energie / credit d'impot economie energie / credit d impot economie energie
Résidence Émeraude à Bègles éco-quartier Terre-Sud ...
Investir en loi Duflot à Bègles...
Au c�?ur de l'écoquartier Terre Sud, la Résidence �?meraude jouit d'une situation idéale, face à la future station de tramway et à proximité immédiate de la Route de Toulouse, axe commercial dense composé de commerçants, artisans, écoles, lieux de loisirs...
La coulée verte, véritable corridor biologique, idéal pour les balades à pied ou à...
Site :
http://www.conseil-immo-france.fr
Thèmes liés : loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / reduction d'impots economie d'energie 2012 / loi sur l'economie de l'energie dans le batiment / economie d'energie batiment industriel
Les Énergies Renouvelables dans le viseur du Projet de Loi ...
Pub
Pub
12 octobre 2015
Les Énergies Renouvelables dans le viseur du Projet de Loi de Finance 2016
A la veille de COP21 sanctifiée par des discours volontaristes, l'innovation solaire serait-elle remise en question. Le marché des Énergies Renouvelables en France connaît en effet une actualité édifiante : le Projet de Loi de Finances 2016 (PLF2016) présenté le 30 septembre 2015, exclut...
Site :
http://tecsol.blogs.com
Thèmes liés : credit d'impot 2015 economie d'energie / economie d'energie credit impot / credit d'impot pour economie d'energie 2014 / credit d'impot pour economie d'energie / credit d'impot economie energie
Voeux 2014 de la municipalité | Mairie de Coucouron
Accueil > ... > Discours du maire > Voeux 2014 de la municipalité
Discours du maire
Voeux 2014 de la municipalité
Date : 05/01/2014
Messieurs les maires et chers collègues
Chers amis,
Je vous souhaite, chères Coucouronnaises et chers Coucouronnais, la bienvenue et vous remercie d'avoir répondu à notre invitation. J'en profite aussi pour souhaiter la bienvenue aux nouveaux habitants de la...
Site :
http://www.coucouron.fr
Thèmes liés : aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie / loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / loi sur l'economie d'energie dans le batiment
PAT - ISF - Calcul de l'impôt - Réduction d'impôt au titre ...
PAT - ISF - Calcul de l'impôt - Réduction d'impôt au titre de l'investissement direct au capital de petites et moyennes entreprises (PME) - Conditions générales relatives aux sociétés bénéficiaires de l'investissement
Les commentaires ci-après font l'objet d'une consultation publique du 06/07/2016 au 31/08/2016 inclus pour permettre aux personnes intéressées d'adresser leurs...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : reduction impots economie d'energie / reduction d'impots economie d'energie / reduction impots economie d energie / reduction d impots economie d energie / deduction pour investissements economie d energie impot des societes
d’autoconsommation - photovoltaique.info
Dans le cas de la vente du surplus, l'installation est reliée au réseau avec un compteur de production positionnée sur le même branchement que le compteur de consommation (voir à ce sujet l'article Raccordé au réseau photovoltaïque ).
vente surplus
source : Hespul
L'électricité est soit consommée instantanément par le producteur (autoconsommation d'un point de vue du flux financier...
Date: 2017-04-02 00:28:22
Site :
http://www.photovoltaique.info
Thèmes liés : prime de l'etat pour economie d'energie 2014 / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / systeme d economie d energie electrique / economie d'energie electricite / systeme d'economie d'energie
Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des ...
Article L. 515-7 du code de l'environnement
(Loi n° 2004-105 du 3 février 2004, article 20 et Loi n° 2006-739 du 28 juin 2006, article 19)
Le stockage souterrain en couches géologiques profondes de produits dangereux, de quelque nature qu'ils soient, est soumis à autorisation administrative. Cette autorisation ne peut être accordée ou prolongée que pour une durée limitée et peut en...
Date: 2017-04-02 01:46:50
Site :
http://www.ineris.fr
Thèmes liés : loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / loi de finance 2013 economie d'energie / contribution du locataire aux travaux d'economie d'energie / loi de finance economie d'energie 2015
Hydro-Québec — Wikipédia
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Au cours de l' exercice financier terminé le 31 décembre 2014, Hydro-Québec a enregistré un bénéfice net de 3 380 millions de dollars, en hausse de près de 15% par rapport à l'exercice précédent. L'entreprise a enregistré un rendement des capitaux propres de 16,2 % en 2014 [RA 2] .
Les produits étaient en progression en 2014 et se chiffrent à 13 638 millions de...
Date: 2017-03-27 13:43:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : loi economie d'energie quebec / economie de l'energie et des ressources naturelles / economie de l'energie cours / economie d'energie electricite / economie d energie societe
Programme de Macron : du Hollande, du Valls, et puis quoi ...
Programme de Macron : le pdf
Il faut dire qu'Emmanuel Macron a été l'un des plus proches conseillers du président au début de son mandat. Il faisait partie de l'équipe chargée d'affiner son projet pour 2012. De fait, le candidat d'En Marche! incarne la ligne social-libérale qu'a défendu le chef de l'Etat depuis l'inflexion prise en août 2014, avec la nomination de Manuel Valls à...
Date: 2017-04-02 03:20:15
Site :
http://www.linternaute.com
Thèmes liés : prime de l'etat pour economie d'energie 2014 / loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / conseil en economie d'energie entreprise / faire des economies d'energie en entreprise
PTZ : Simulation pret taux zero | Meilleurtaux
PTZ : Simulation du prêt à taux zéro plus (PTZ +)
Qu'est-ce que le prêt à taux zéro (PTZ +) 2016/2017 ?
Le PTZ, également appelé, prêt à taux zéro plus (PTZ +) est destiné aux emprunteurs souhaitant financer leur première résidence principale. Ce prêt est soumis à conditions de ressources et ne s'applique que lors de l'acquisition d'un logement neuf; d'un logement ancien avec...
Site :
http://www.meilleurtaux.com
Thèmes liés : simulation eco pret a taux zero 2016 / l'eco pret a taux zero 2016 / condition de l'eco pret a taux zero / eco pret taux zero et credit d'impot 2011 / cumul credit d'impot et eco pret a taux zero 2012
Subvention, Isolation | Travaux.com
Réaliser des travaux, c'est maintenant !
Faire des économies, voilà une solution que personne ne peut ignorer. Nous avons donc décidé de vous livrer les clés de cette fin d'année 2013 et des évolutions 2014, d'après les informations relayé par la Fédération Française du Bâtiment (la FFB). [...] Le coût des énergies pour se chauffer ne cesse d'augmenter. Après une...
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http://conseils.travaux.com
Thèmes liés : subvention de l'anah pour des travaux d'amelioration de l'habitat / l'anah subventions travaux / subvention anah isolation thermique / aide de l'etat pour travaux economie d'energie / aide de l etat pour travaux economie d energie
Élections générales québécoises de 2014 — Wikipédia
�?lections générales québécoises de 2014
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
�?lection générale
québécoise de 2014
Corps électoral et résultats
Inscrits
modifier
L'élection générale québécoise de 2014, qui est le 41e scrutin général du Québec depuis 1867 , se tient le
; elle mène à la défaite du Parti québécois au profit du Parti libéral du Québec ,...
Date: 2017-03-27 06:36:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : reduction d'impots economie d'energie 2012 / credit d'impot pour economie d'energie 2013 / loi de finance 2013 economie d'energie / credit d'impot 2015 economie d'energie / credit d'impot pour economie d'energie 2014
Assemblée nationale - Economie : croissance, activité et ...
Pouvoir donné aux maires d'autoriser le travail dans les commerces jusqu'à douze dimanches par an.
Chapitre 2 : Droit du travail
Article 83
Réforme de la justice prud'homale.
Article 85
Habilitation à légiférer par ordonnances pour renforcer le rôle de surveillance et de sanction du système de l'inspection du travail.
Article 95
Renforcement des sanctions administratives en matière de...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : loi sur l'economie d'energie dans les nouveaux batiments / aide de l'etat pour travaux economie d'energie / loi sur l'economie d'energie dans le batiment / aide de l etat pour travaux economie d energie / aide de l'etat pour travaux economie d energie
L'Écho du Transport - Groupe Bomart
Les Services de logistique de VersaCold annonçait le 1er mars dernier que 11 de ses sites d'entreposage réfrigérés ont reçu l'approbation d'exporter du poisson vers la République populaire de Chine et six autres sites, vers l'Union européenne, en date de janvier 2017. Ces nouvelles approbations signifient que VersaCold exploite maintenant un total de 17 sites d'entreposage réfrigérés au...
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http://www.lechodutransport.com
Thèmes liés : programme d'economie d'energie dans l'industrie canadienne / programme d economie d energie dans l'industrie canadienne / potentiel d'economie d'energie dans l'industrie / formation economie d'energie dans l'industrie / economie d'energie dans l'industrie
Agence française de développement — Wikipédia
Agence française de développement
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir AFD .
Agence française de développement
1998 faisant suite à la Caisse française de développement
Fondateurs
modifier - modifier le code - voir wikidata
L'Agence française de développement (AFD), est une institution financière publique qui met en oeuvre la politique...
Date: 2017-03-28 00:34:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : agence francaise pour l economie de l energie / developpement durable et economie d'energie / loi de finance economie d'energie 2015 / loi sur economie de l'energie / economie de l'energie et des ressources naturelles
RTE (entreprise) — Wikipédia
10 février 2000
[14] , un organisme de régulation indépendant des acteurs de marché, la CRE qui contrôle le fonctionnement du marché. Elle contrôle le programme d'investissement du GRT de l'électricité. En 2015, le montant des investissements s'élevait à 1 549 MEUR. Le coût de transport d'électricité représente environ 7,5% de la facture d'électricité du client domestique.
le...
Date: 2017-03-27 13:43:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : prime de l'etat pour economie d'energie 2015 / economie d'energie electricite / economie d'energie dans l'industrie / economie d energie dans l industrie / prime de l'etat pour economie d'energie 2014
Intercommunalité - Contamine sur Arve
CCFG
La Communauté de Communes Faucigny-Glières regroupe les communes de Ayze, Bonneville, Brison, Contamine sur Arve, Petit-Bornand, Marignier et Vougy.
Elle intervient en complément et/ou à la place de ces communes dans les domaines suivants :
- réalisation, entretien des voiries communales
- déchetterie et gestion des ordures ménagères
- services petite-enfance, enfance et...
Site :
http://www.contamine-sur-arve.fr
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